Marque renouvelée - Marque en vigueur

Le Rivage
COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU BOULONNAIS, EPCI

Numéro de dépôt :
3671199
Date de dépôt :
13/08/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/08/2029
Le Rivage de COMMUNAUTE D\'AGGLOMERATION DU BOULONNAIS

Présentation de la marque Le Rivage

Déposée le 13 août 2009 par la société COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU BOULONNAIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Le Rivage » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-39 du 25 septembre 2009.

Le déposant est la société COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU BOULONNAIS domicilié(e) 1 BED DU BASSIN NAPOLEON, BP 755 - 62321 - BOULOGNE SUR MER - France et immatriculée sous le numéro RCS 246 200 729 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU BOULONNAIS, M. LESAFFRE JEAN-LOUP domicilié(e) 1 BD DU BASSIN NAPOLEON, BP 755 - 62321 - BOULOGNE SUR MER CEDEX - France.

La marque Le Rivage a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3671199.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Le Rivage arrivera à expiration en date du 13 août 2029.

COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU BOULONNAIS a également déposé les autres marques suivantes : PAYS BOULONNAIS , Nausicaá La Mer est sur Terre Centre National de La Mer Boulogne/Mer-France , CREMATORIUM INTERCOMMUNAL DU BOULONNAIS , LE RIVAGE CREMATORIUM DU BOULONNAIS , MARINEO , néo , PARKING de NAUSICAA , CAP SUR LES PRODUITS DE LA MER , MARINEO , POULPAPHONE Festival de musiques actuelles


COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU BOULONNAIS, EPCI - 1 BED DU BASSIN NAPOLEON, BP 755 - 62321 - BOULOGNE SUR MER - France - SIREN 246200729


COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU BOULONNAIS, M. LESAFFRE JEAN-LOUP - 1 BD DU BASSIN NAPOLEON, BP 755 - 62321 - BOULOGNE SUR MER CEDEX - France


Publication - Publication le 25 sept. 2009 au BOPI 2009-39

Enregistrement sans modification - Publication le 22 janv. 2010 au BOPI 2010-03

Inscription le 3 janvier 2018 - Concession de licence n°714326 - Publication le 2 févr. 2018 au BOPI 2018-01-03

Renouvellement sans limitation le 5 février 2020 n°2738871 - Publication le 26 juin 2020 au BOPI 2020-02-05

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